Publié le mai 14, 2024 – Avis favorable du commissaire enquêteur sur le projet de SCoT 2. L’enquête publique s’est déroulée du 12 février au 22 mars 2024. Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont tenus à la disposition du public. Télécharger les conclusions du commissaire enquêteur Télécharger le rapport du commissaire enquêteur
Publié le octobre 3, 2023Le comité syndical arrête le projet de SCoT réviséLe 29 septembre 2023, à l’unanimité des membres présents, le comité syndical a arrêté le projet de SCoT Marennes Oléron révisé. Le projet est soumis aux partenaires et aux communes pendant 3 mois et une enquête publique sera organisée au 1er semestre 2024. Vous le trouverez ici !
Publié le octobre 17, 2022Numérisation et dématérialisation des PLULe Pôle Marennes-Oléron accompagne les 14 communes de son territoire à la numérisation au format standard CNIG et à la dématérialisation des PLU. Pourquoi numériser et dématérialiser les PLU ?L’ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021 « portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les …